(Le Monde) La CGT-Cheminots a annoncé, mardi 14 juin en début de soirée, qu’elle « ne signera pas » l’accord sur le temps de travail. Le premier syndicat de la SNCF n’a toutefois pas précisé s’il fera valoir, ou non, son droit d’opposition. Le texte était ouvert à la signature jusqu’à 19 heures mardi. « La CGT n’a pas signé », a confirmé à l’AFP un porte-parole de la compagnie ferroviaire.

La CGT avait décidé de sonder ses militants sur ce texte, déjà paraphé par l’UNSA et la CFDT : « 57,66 % d’entre eux ont fait savoir leur souhait de ne pas voir apposer la signature de la CGT sur cet accord tel qu’il est proposé par la direction », explique la centrale.

« C’est à l’appui des analyses et des éléments de réflexion issus de ses syndicats que la direction fédérale définira des suites qu’il conviendra de donner à l’accord d’entreprise », comme à l’accord de branche, parallèlement signé par trois syndicats, ajoute-t-il.

Le délai d’opposition court jusqu’au 24 juin

La CGT-cheminot dispose, avec SUD-Rail, des 50 % de voix nécessaires pour invalider éventuellement l’accord. SUD-Rail avait déjà dit qu’il ne signera pas l’accord : le syndicat dénonçait en particulier « l’introduction d’un régime dérogatoire qui permettrait à la direction de remettre en cause chaque disposition reprise dans l’accord », selon Eric Meyer, délégué du syndicat.

Selon l’accord, si un chef d’établissement local souhaite déroger à l’accord d’entreprise afin d’améliorer sa compétitivité, en baissant ses coûts lors de la renégociation d’une convention avec une région par exemple, il pourra le faire si une majorité des signataires de l’accord d’entreprise sont d’accord au niveau national.

Le délai d’opposition pour l’accord SNCF court jusqu’au 22 juin, jusqu’au 24 au niveau de la branche.